Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTBIJOUXPASSION
SAS ART BJ, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3657526
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2019
ARTBIJOUXPASSION de ART BJ

Présentation de la marque ARTBIJOUXPASSION

Déposée le 15 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART BJ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTBIJOUXPASSION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ART BJ domicilié(e) Domaine Planche - 18700 - LOYE-SUR-ARNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 912 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Nathalie DE MAGALHAES, FIDUCIAL SOFIRAL domicilié(e) ZA Les Chevaliers Boulevard Le Corbusier - 36000 - CHATEAUROUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTBIJOUXPASSION est expirée depuis le 15 juin 2019.

ART BJ a également déposé les autres marques suivantes : PLEBISWEET , ARTBJPRO


SAS ART BJ, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Domaine Planche - 18700 - LOYE-SUR-ARNON - France - SIREN 440912954


Me Nathalie DE MAGALHAES, FIDUCIAL SOFIRAL - ZA Les Chevaliers Boulevard Le Corbusier - 36000 - CHATEAUROUX - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.