Déposée le 15 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART BJ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTBIJOUXPASSION »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ART BJ domicilié(e) Domaine Planche - 18700 - LOYE-SUR-ARNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 912 954 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Nathalie DE MAGALHAES, FIDUCIAL SOFIRAL domicilié(e) ZA Les Chevaliers Boulevard Le Corbusier - 36000 - CHATEAUROUX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTBIJOUXPASSION est expirée depuis le 15 juin 2019.
ART BJ a également déposé les autres marques suivantes : PLEBISWEET , ARTBJPRO
SAS ART BJ, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Domaine Planche - 18700 - LOYE-SUR-ARNON - France - SIREN 440912954
Me Nathalie DE MAGALHAES, FIDUCIAL SOFIRAL - ZA Les Chevaliers Boulevard Le Corbusier - 36000 - CHATEAUROUX - France
Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
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